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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPPS
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ASEPTISOLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASEPTISOLS
SPPS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97704600
Date de dépôt :
18/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2007

Présentation de la marque ASEPTISOLS

Déposée le 18 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SPPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASEPTISOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPPS domicilié(e) 33 RUE DE GODE, 95100 ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 470 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPPS - France.

La marque ASEPTISOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASEPTISOLS est expirée depuis le 18 novembre 2007.

SPPS a également déposé les autres marques suivantes : LITALABO , B8/20 , SPPS , Gold SHAVING. , ECOFILTER , PURE DROP


SPPS SOCIETE ANONYME - 33 RUE DE GODE, 95100 ARGENTEUIL - France - SIREN 344470786


SPPS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Absorbant végétal, à base de particules de bois déshydratées, stérilisées, tamisées et dépoussiérées pour une utilisation en milieu alimentaire, conformément à la législation en vigueur.